Quand il est question de prestation de transport terrestre de personnes malades entre hôpitaux, cliniques et/ou toute autre structure de santé, il existe principalement trois types de véhicules : Taxi conventionné, Véhicules Sanitaires Légers (VSL) et les ambulances. Quelles sont les différences entre tous ces véhicules sanitaires ? Dans cet article, nous allons répondre à cette question et décortiquer également les caractéristiques de chacun de ses modes de transports médicaux.
Taxi conventionné, VSL Transport et ambulance : à chaque véhicule ses spécificités
L’ambulance, un véhicule de transport sanitaire d’urgence
En plus du modèle classique, il existe des ASSU, Ambulance de Secours et de Soins d’urgences. On y assure une assistance médicale permanente durant le trajet. Dans tous les cas, une ambulance ne doit transporter qu’un seul malade, outre l’équipage. Bien évidemment, le cas d’une maman et de son nouveau-né est une exception à cette dernière règle.
Ce véhicule contient un matériel qui permet d’assurer les premiers soins du malade transporté. Au sein d’une ambulance, des interventions rapides devraient être réalisables. C’est pourquoi, il doit y avoir deux membres d’équipage qualifiés. L’un d’eux doit être titulaire d’un Diplôme d’État d’Ambulancier ou d’un Certificat de Capacité d’Ambulancier.
Le VSL transport, c’est quoi ?
VSL transport est un moyen de transport sanitaire destiné à transporter des personnes à mobilité réduite et des malades capables de tenir en position assise durant un long trajet. De ce fait, ce moyen de transport sanitaire est surtout adapté aux personnes âgées et aux patients qui peuvent supporter un long trajet en position assise. Ce véhicule a un aspect extérieur assez distinctif. En effet, il a une carrosserie rigide couleur blanche, dotée de 4 portes latérales. On y voit une croix de vie, il s’agit d’une croix bleue à 6 branches, le signe distinctif des véhicules sanitaires.
Sa capacité est de trois personnes, toujours en position assise. Une prestation en transport VSL inclut les services d’aide à la personne. Ceci implique l’accompagnement du passager au moment du départ et à l’arrivée. Dans un premier temps, jusqu’au véhicule et après jusqu’au bâtiment destination. Toutefois, on ne propose pas une aide médicale permanente pendant le voyage. Les prestataires en VSL proposent également une assistance aux démarches administratives.
Le VSL doit disposer d’équipements de premier secours. Sans oublier que l’intérieur doit répondre aux règles d’hygiène et d’assainissement. On parle ici de la facilité de lavage, de la résistance à la désinfection régulière etc. Le VSL est utilisé également pour transporter des solutions sanguines fragiles destinées à un patient, sans ou avec le receveur.
Le taxi conventionné CPAM, c’est quoi ?
Un taxi agréé comme véhicule sanitaire peut transporter plus qu’un passager, dépendamment du type de véhicule. Comme son nom l’indique, il se différencie des taxis traditionnels par le fait qu’il est certifié et agréé par la CPAM, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie.
Selon le Code la Sécurité Sociale, le Transport Assis Professionnalisé via un taxi conventionné est prescrit notamment pour une hospitalisation (entrée ou sortie), des contrôles réguliers, des convocations médicales et d’autres cas plus spécifiques.
Les obligations des entreprises de taxis conventionnés
Ainsi, pour proposer ce service de transport médical, les entreprises de taxi doivent adhérer à la convention Transport Assis Professionnalisé. Vérifiez qu’il s’agit d’un taxi conventionné, sinon vous aurez pas droit au remboursement du coût de votre déplacement par l’Assurance Maladie et sera à votre charge. Les patients bénéficiant de droits ouverts à l’Assurance Maladie, auront droit à une prise en charge des frais de transport (de 65 % à 100 %). D’ailleurs, voici les situations concernées par le remboursement des frais de transport sanitaire.
Les documents à présenter avant la prestation
Avant de commencer le trajet, le chauffeur doit obligatoirement demander des papiers justificatifs. Le premier document à avoir est soit la prescription médicale signée par le médecin indiquant une autorisation de prendre le transport assis en taxi conventionné. La carte vitale à jour et l’attestation de sécurité sociale de moins d’un an sont les autres documents à montrer au chauffeur. Tout patient ne disposant pas de ces documents, doit payer directement les frais des courses. Par la suite, il pourra présenter les pièces justificatives fournies par le chauffeur pour le remboursement auprès de la CPAM. La prescription médicale signée par le médecin indiquant une autorisation de prendre le transport assis en taxi conventionné.
Taxi conventionné, ambulance, transport VSL : quelles sont les principales différences ?
L’ambulance, le taxi conventionné et le VSL sont tous des transports médicaux que l’assurance maladie peut prendre en charge. Bien que ces véhicules transportent tous des malades, ils le font dans des circonstances et des conditions différentes, les voici ci-dessous listées.
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La situation médicale nécessitant le transport
– L’ambulance est un véhicule de transport, utilisé exclusivement pour si l’état de santé du patient nécessite une surveillance par une personne qualifiée, un transport en position allongée ou semi-assise, l’administration d’oxygène, un brancardage ou un portage etc. Autrement dit, soit l’équipage soit l’équipement de l’ambulance sont nécessaires pour préserver l’état du patient durant le trajet.
– Le transport VSL, quant à lui, n’inclut pas cette aide médicale permanente. Toutefois, le patient peut bénéficier d’un accompagnement jusqu’au véhicule ou encore d’une assistance administrative durant cette prestation.
– Dans un taxi conventionné, aucun des services qu’on vient de mentionner n’y est proposés.
En fin de compte, c’est au médecin en charge du patient de déterminer le mode transport le plus adéquat. Suite à un diagnostic, il lui donne une Prescription Médicale de Transport par un médecin.
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La position pendant le transport
L’ambulance convient aux personnes nécessitant un transport en position couchée ou semi-assise. Le transport VSL et le taxi conventionné sont adaptés aux personnes à mobilité réduite ou des malades qui peuvent supporter un voyage en position assise.
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La condition d’usage
– L’ambulance est réservée pour les cas nécessitant une assistance médicale le temps d’arriver à destination.
– Le transport VSL est exclusivement réservé à un usage sanitaire et requiert une Prescription Médicale de Transport de la part d’un médecin.
– Le taxi conventionné convient aux transports de malades ainsi qu’aux déplacements classiques. Dans le premier cas, il nécessite une Prescription Médicale de Transport par un médecin.
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